1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet Frédéric Beausoleil est édité par la société BEAUSOLEIL, Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 200 000,00 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) de Paris sous le numéro 338 108 749.

Siège social : 7 Rue de Madrid, 75008 Paris, France
Numéro de téléphone : +33 1 42 77 28 29
Adresse e-mail : msebilot@beausoleil.fr
Numéro de TVA intracommunautaire : FR72338108749
SIRET : 338 108 749 00072

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site internet est Frédéric Beausoleil, en sa qualité de Directeur général de la société BEAUSOLEIL.

3. HÉBERGEUR DU SITE

Le site internet est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, ON K2P 2L8, Canada.

CRÉDITS

La boutique en ligne Frédéric Beausoleil a été créée à l'aide du logiciel Shopify.

INFORMATIONS SUR LE RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES CONFORMÉMENT À L'ART. 14 PARAGR. 1 DU RLL (RÈGLEMENT EN LIGNE DES LITIGES) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.